Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINPAC
/
RICHEBEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

RICHEBEAUX
VINPAC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97683669
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2017

Présentation de la marque RICHEBEAUX

Déposée le 17 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RICHEBEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINPAC domicilié(e) 9 rue de Condé,33000 BORDEAUX (dossier no 2339597) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 083 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339597) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICHEBEAUX est expirée depuis le 17 juin 2017.

VINPAC a également déposé les autres marques suivantes : LA MADONE DES GOBELETS D'OR , MARQUIS DUCHENE , CHEVAL BAI , VINS DU MAITRE DE CHAI , LA PAULINE , TIARA DU VIEUX CARDINAL


VINPAC Société par Actions Simplifiée - 9 rue de Condé,33000 BORDEAUX (dossier no 2339597) - 33000 - France - SIREN 349083618


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339597) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339597 - Publication au BOPI 2007-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421633 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 18 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457321 - Publication au BOPI 2007-07-18

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Vins